Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Stevia
ARLANDIS Rodolphe, Agissant pour le compte de la société Stevia en cours de formation

Numéro de dépôt :
3755924
Date de dépôt :
23/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2020
Stevia de ARLANDIS Rodolphe

Présentation de la marque Stevia

Déposée le 23 juillet 2010 par ARLANDIS Rodolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Stevia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est ARLANDIS Rodolphe, Agissant pour le compte de la société Stevia en cours de formation domicilié(e) 14 Avenue de Chaville - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARLANDIS Rodolphe domicilié(e) 14 Avenue de Chaville - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

La marque Stevia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stevia est expirée depuis le 23 juillet 2020.

ARLANDIS Rodolphe a également déposé les autres marques suivantes : Stevia vie


ARLANDIS Rodolphe, Agissant pour le compte de la société Stevia en cours de formation - 14 Avenue de Chaville - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


ARLANDIS Rodolphe - 14 Avenue de Chaville - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548956 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait beurre ; crustacés (non vivants) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre.

Eaux minérales et gazeuses.