Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIERRE D'ARLANC
ARLANC PRODUCTIONS, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92439360
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2012

Présentation de la marque PIERRE D'ARLANC

Déposée le 28 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARLANC PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE D'ARLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARLANC PRODUCTIONS domicilié(e) 1, rue des Usines,63220 ARLANC (dossier no 2228871) - 63220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 445 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, Place de l'Hôtel de Ville , B.P. N° 203,42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2228871) - 42005 - France.

La marque PIERRE D'ARLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIERRE D'ARLANC est expirée depuis le 28 octobre 2012.

ARLANC PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : JL JOHN LAWN SPORTSWEAR , VU D'ICI , TRUCK'S LICENCE


ARLANC PRODUCTIONS, S.A.R.L. - 1, rue des Usines,63220 ARLANC (dossier no 2228871) - 63220 - France - SIREN 429445083


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, Place de l'Hôtel de Ville , B.P. N° 203,42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2228871) - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 17 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190779 - Publication au BOPI 1995-10-17

Inscription le 22 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302524 - Publication au BOPI 2000-06-22

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2002 n°2228871 - Publication au BOPI 2002-10-10

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

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