Déposée le 25 novembre 1988 par la société étrangère ARKRAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPOTCHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ARKRAY domicilié(e) 57 Nishiaketa-Cho, Higashi-Kujo, Minami-Ku, KYOTO - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme Tissot Marianne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque SPOTCHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPOTCHEM arrivera à expiration en date du 25 novembre 2028.
ARKRAY a également déposé les autres marques suivantes : ARKRAY , AUTION , GLUCOCARD
ARKRAY, INC, Société de droit japonais - 57 Nishiaketa-Cho, Higashi-Kujo, Minami-Ku, KYOTO - Japon
NOVAGRAAF FRANCE, Mme Tissot Marianne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2008 n°2387620 - Publication au BOPI 2008-10-17
Inscription le 29 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312209 - Publication au BOPI 2000-11-29
Renouvellement sans limitation n°2130297 - Publication au BOPI 1998-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2018 n°2687157 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-06
Appareils de mesure, notamment pour laboratoires chimiques, biologiques et médicaux, et leurs supports pour essais chimiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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