Déposée le 7 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARKEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARKEN-ISOLDAL "D" »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARKEN domicilié(e) 400 RUE LOUIS ARMAND, ZI LES MILLES,13852 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2299126) - 13852 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 931 738 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALIBA Françoise SARL ARKEN domicilié(e) 400 RUE LOUIS ARMAND, ZI LES MILLES,13852 AIX EN PCE CX 3 (dossier no 2299126) - 13852 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARKEN SARL - 400 RUE LOUIS ARMAND, ZI LES MILLES,13852 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2299126) - 13852 - France - SIREN 328931738
SALIBA Françoise SARL ARKEN - 400 RUE LOUIS ARMAND, ZI LES MILLES,13852 AIX EN PCE CX 3 (dossier no 2299126) - 13852 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2005 n°2299126 - Publication au BOPI 2005-10-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06
Renouvellement sans limitation n°2052073 - Publication au BOPI 1995-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420919 - Publication au BOPI 2005-10-20
Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488806 - Publication au BOPI 2009-01-06
Inscription le 21 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67688 - Publication au BOPI 1992-09-21
Mousse de matière plastique (polyéthylène) en nappe de faible épaisseur, souple et élastique, pour l'emballage. Utilisée également en pose non-apparente sous les revètements de sol ou dans l'épaisseur des dalles en béton pour atténuer la transmission des bruits d'impact entre étages ou entre batiments mitoyens.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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