Déposée le 21 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA domicilié(e) 4-8 COURS MICHELET,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA DIRECTION JURIDIQUE / MARQUES domicilié(e) 4-8 COURS MICHELET,92800 PUTEAUX - 92800 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366241.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARKEMA Société Anonyme - 4-8 COURS MICHELET,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 319632790
ARKEMA DIRECTION JURIDIQUE / MARQUES - 4-8 COURS MICHELET,92800 PUTEAUX - 92800 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05
Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Produits chimiques destinés à l'industrie ; polymères sous forme de poudres utilisés comme composants ou additifs dans les produits cosmétiques, les peintures, les vernis, les modifiants de surface, les matériaux composites ; additifs utilisés dans le traitement du papier ; agents de compaction pour poudres métalliques (produits chimiques pour l'industrie). Peintures et vernis sous forme de poudres pour revêtements ; produits auxiliaires et adjuvants pour ces peintures et vernis. Additifs sous forme de poudres pour préparations cosmétiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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