Déposée le 4 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA DIRECTION JURIDIQUE/MARQUES domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX - 92800 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350480.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARKEMA Société Anonyme - 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 319632790
ARKEMA DIRECTION JURIDIQUE/MARQUES - 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX - 92800 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05
Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Produits chimiques destinés à l'industrie ; matières plastiques à l'état brut ; polymères utilisés pour la filtration des liquides et pour la fabrication de cosmétiques ; polymères utilisés pour l'élaboration de prototypes par stéreolithographie ou par tous procédés similaires. Enduits et peintures ; enduits et peintures antirouilles, anticorrosions et antifouling ; peintures et revêtements bactéricides et ignifuges ; revêtements de protection sous forme de poudre. Matières plastiques mi-ouvrées utilisées pour le revêtement de matériaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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