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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE
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SCALEVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCALEVA
ARKEMA FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3485108
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2027
SCALEVA de ARKEMA FRANCE

Présentation de la marque SCALEVA

Déposée le 1 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCALEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie, Direction Juridique – Division des Marques domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.

La marque SCALEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3485108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCALEVA arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGLAS , DOMAINE DE PARAPON , TERRAINS D'ENTENTE , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , HCB TECHNOLOGY , COMMITTED TO BE UNIQUE , KEM-ONE VINYLS , KEM'ONE VINYLS , ALTUGLAS LUCTOR


ARKEMA FRANCE, société anonyme - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790


ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie, Direction Juridique – Division des Marques - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France


Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2017 n°2638893 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-30

Produits chimiques destinés au détartrage des installations agricoles et des installations de l'industrie agroalimentaire ; produits chimiques destinés au traitement et à la purification de l'eau ainsi qu'au traitement de surfaces métalliques ;

Détergents utilisés pour le nettoyage et le détartrage des installations agricoles et des installations de l'industrie agro-alimentaire. Acides utilisés dans la formulation de détergents et de détartrants à usage domestique.