Déposée par voie électronique le 17 décembre 2018 par ARKEMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SARTOMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-02 du 11 janvier 2019.
Le déposant est ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Madame Sophie LAUREC domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France.
La marque SARTOMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARKEMA FRANCE - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France
ARKEMA FRANCE, Madame Sophie LAUREC - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France
Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Errata de l'enregistrement - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles; matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), substances adhésives destinées à l'industrie. Poudres de coulée (couverture); Matières plastiques à l'état brut sous forme de poudres; résines polymères à l'état brut ; Résines synthétiques à l'état brut; oligomères et monomères utilisés dans la fabrication d'additifs, et en particulier dans la fabrication d'additifs utilisés pour l'impression tridimensionnelle ; Produits chimiques destinés à l’industrie, à savoir matériaux réactifs liquides pour l’impression 3D ; liants à usage industriel ; produits chimiques destinés à l’industrie, en particulier matières brutes et adjuvants pour l’industrie des laques ; résines artificielles et matières plastiques à l’état brut ;
Monomères d'acrylate et de méthacrylate ;
Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; livres, imprimés, journaux, lettres d'information, revues, périodiques, magazines, prospectus, brochures, publications, représentations et reproductions graphiques, manuels d'orientation, affiches, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, calendriers, albums, blocs (papeterie), catalogues, fiches (papeterie) ; stylos et crayons ; enseignes en carton ou en papier ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ;
Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques ; Résines polymères thermoplastiques mi-ouvrées utilisées pour la fabrication ; résines et caoutchouc pour l’impression 3D ; caoutchouc, gutta-percha, gomme ;
Traitement de matériaux, assemblage de matériaux, informations en matières de traitement de matériaux; traitement de métaux, informations en matières de traitement de métaux et de soudure; sablage; purification, désodorisation, rafraîchissement et régénération de l'air; traitement et purification de l'eau; traitement des déchets (transformation). Production, usinage et finition de modèles et de prototypes; Production de poudres métalliques utilisées dans l'impression en 3D; Assemblage de produits pour le compte de tiers ;
Services d’étude de projets techniques ; travaux d’ingénieurs ; essais de matériaux ; Services scientifiques, technologiques, d'analyses et de recherches industrielles, à savoir recherche et développement de nouveaux produits, recherche en chimie, recherche en mécanique, recherche en biologie, analyse chimique; études de projets techniques dans le domaine de la chimie.
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