Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RILSAMID
ARKEMA FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1692929
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021

Présentation de la marque RILSAMID

Déposée le 12 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RILSAMID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, DIRECTION JURIDIQUE/SERVICE MARQUES domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France.

La marque RILSAMID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RILSAMID est expirée depuis le 12 septembre 2021.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGLAS , DOMAINE DE PARAPON , TERRAINS D'ENTENTE , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , HCB TECHNOLOGY , COMMITTED TO BE UNIQUE , KEM-ONE VINYLS , KEM'ONE VINYLS , ALTUGLAS LUCTOR


ARKEMA FRANCE, Société anonyme - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790


ARKEMA FRANCE, DIRECTION JURIDIQUE/SERVICE MARQUES - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2001 n°2194543 - Publication au BOPI 2001-03-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 13 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312753 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2011 n°2471697 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Matières plastiques à l'état brut, à savoir polyamides semi-aromatiques