Déposée le 25 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REGENUS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Direction Juridique / Division Marques domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARKEMA FRANCE, Société Anonyme - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790
ARKEMA FRANCE, Direction Juridique / Division Marques - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Inscription le 25 juin 2009 - Retrait partiel n°500570 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25
Inscription le 9 juillet 2009 - Retrait partiel n°501760 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'exception des sels régénérants ; produits chimiques destinés à la science et à la photographie ; résines artificielles et synthétiques ; matières plastiques à l'état brut ; matières plastiques recyclées à l'état brut destinées à la fabrication d'autres produits ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie.
Peintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales.
Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; matières plastiques recyclées mi-ouvrées destinées à la fabrication d'autres produits.
Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage de matériaux et de déchets.
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