Déposée le 10 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PEBAX POWERED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Direction Juridique / Division Marques domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France.
La marque PEBAX POWERED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARKEMA FRANCE, société anonyme - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790
ARKEMA FRANCE, Direction Juridique / Division Marques - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Produits chimiques destinés à l'industrie ; matières plastiques à l'état brut (sous forme de résines, de granulés, de poudres, de liquides ou de pâtes) ;
Matières plastiques mi-ouvrées, notamment sous forme de résines, granulés, poudres, liquides, mousses, feuilles moussées et pâtes ;
Articles de sports, à savoir vêtements, chaussettes, combinaisons, chaussures de sport et chaussures de ski ;
Jeux ; jouets ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport].
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