NORUST
Présentation de la marque NORUST
Déposée le 5 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NORUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORUST arrivera à expiration en date du 5 juillet 2030.
ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 février 2000 n°2164630 - Publication au BOPI 2000-02-10
Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67196 - Publication au BOPI 1992-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51
Inscription le 16 juin 2008 - Changement d'adresse n°475600 - Publication au BOPI 2008-06-16
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2010 n°2443620 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-15
Inscription le 13 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713091 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2020 n°2750409 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-09