Déposée par voie électronique le 1 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Mme. Sophie LAUREC, Direction Juridique - Divsion des Marques domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296050.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARKEMA FRANCE, société anonyme - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France - SIREN 319632790
ARKEMA FRANCE, Mme. Sophie LAUREC, Direction Juridique - Divsion des Marques - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Produits chimiques destinés à l'industrie ; matières plastiques à l'état brut (sous forme de résines, de granulés, de poudres, de liquides ou de pâtes) ;
Matières plastiques mi-ouvrées, notamment sous forme de résines, granulés, poudres, liquides, mousses, feuilles moussées et pâtes ; polymères élastomères thermoplastiques ;
Articles de sports, à savoir vêtements, chaussettes, combinaisons, chaussures de sport et chaussures de ski ; semelles de chaussures ;
Patins à glace ; raquettes à neige ; skis.
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