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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ARKEMA FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4296050
Date de dépôt :
01/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2026
Marque en couleurs, figurative de ARKEMA FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Mme. Sophie LAUREC, Direction Juridique - Divsion des Marques domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296050.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGLAS , DOMAINE DE PARAPON , TERRAINS D'ENTENTE , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , HCB TECHNOLOGY , COMMITTED TO BE UNIQUE , KEM-ONE VINYLS , KEM'ONE VINYLS , ALTUGLAS LUCTOR


ARKEMA FRANCE, société anonyme - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France - SIREN 319632790


ARKEMA FRANCE, Mme. Sophie LAUREC, Direction Juridique - Divsion des Marques - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Produits chimiques destinés à l'industrie ; matières plastiques à l'état brut (sous forme de résines, de granulés, de poudres, de liquides ou de pâtes) ;

Matières plastiques mi-ouvrées, notamment sous forme de résines, granulés, poudres, liquides, mousses, feuilles moussées et pâtes ; polymères élastomères thermoplastiques ;

Articles de sports, à savoir vêtements, chaussettes, combinaisons, chaussures de sport et chaussures de ski ; semelles de chaussures ;

Patins à glace ; raquettes à neige ; skis.