Déposée le 9 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345696.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARKEMA FRANCE, Société anonyme - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790
ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22
Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2014 n°2573152 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-12-04
Produits chimiques destinés à l'industrie ; matières plastiques à l'état brut notamment sous forme de résines, granulés, poudres, liquides et pâtes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Matières plastiques mi-ouvrées notamment sous forme de résines, granulés, poudres, liquides, mousses et pâtes. Articles de sport à savoir vêtements, chaussettes, combinaisons de plongée, combinaisons de ski, chaussures de sport et chaussures de ski.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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