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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE
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FORANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORANE
ARKEMA FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
97672862
Date de dépôt :
10/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2017

Présentation de la marque FORANE

Déposée le 10 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 4-8 cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2329022) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE Direction juridique / Département Marques domicilié(e) 4-8 cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2329022) - 92800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORANE est expirée depuis le 10 avril 2017.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGLAS , DOMAINE DE PARAPON , TERRAINS D'ENTENTE , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , HCB TECHNOLOGY , COMMITTED TO BE UNIQUE , KEM-ONE VINYLS , KEM'ONE VINYLS , ALTUGLAS LUCTOR


ARKEMA FRANCE société anonyme - 4-8 cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2329022) - 92800 - France - SIREN 319632790


ARKEMA FRANCE Direction juridique / Département Marques - 4-8 cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2329022) - 92800 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2329022 - Publication au BOPI 2006-12-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Inscription le 13 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312753 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05

Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Chlorofluorocarbones, hydrochloro- fluorocarbones et hydrofluorocarbones destinés à l'industrie