Déposée le 20 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BACTIVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France.
La marque BACTIVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARKEMA FRANCE, Société Anonyme - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790
ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22
Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38
Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2014 n°2573153 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-12-04
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits de blanchiment à usage industriel ; produits pour l'adoucissement et la purification de l'eau ; chlore ; hypochlorite de sodium ; hydrazine. Produits de blanchiment et de blanchissage ; eau de javel ; produits de lavage et de nettoyage (à l'exception des produits cosmétiques) ; savons désinfectants et produits pour la désinfection bactériologique. Produits hygiéniques pour la médecine ; produits antiseptiques ; préparations bactéricides et virucides ; détergents à usage médical.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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