Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE
/
ATOMAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOMAL
ARKEMA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4073260
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2024
ATOMAL de ARKEMA FRANCE

Présentation de la marque ATOMAL

Déposée le 4 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATOMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France.

La marque ATOMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOMAL est expirée depuis le 4 mars 2024.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGLAS , DOMAINE DE PARAPON , TERRAINS D'ENTENTE , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , HCB TECHNOLOGY , COMMITTED TO BE UNIQUE , KEM-ONE VINYLS , KEM'ONE VINYLS , ALTUGLAS LUCTOR


ARKEMA FRANCE, Société Anonyme - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790


ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, à savoir agents de fumigation à usage agricole ;

Germicides destinés à l'agriculture ; fongicides ; désherbants ; herbicides ; insecticides et parasiticides ; fumigants des sols ; produits pour la destruction de la vermine.