Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAMOUR
ARKEMA FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4118177
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2024
AQUAMOUR de ARKEMA FRANCE

Présentation de la marque AQUAMOUR

Déposée le 16 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AQUAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Direction Juridique / Division Marques domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France.

La marque AQUAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMOUR est expirée depuis le 16 septembre 2024.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGLAS , DOMAINE DE PARAPON , TERRAINS D'ENTENTE , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , HCB TECHNOLOGY , COMMITTED TO BE UNIQUE , KEM-ONE VINYLS , KEM'ONE VINYLS , ALTUGLAS LUCTOR


ARKEMA FRANCE, société anonyme - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790


ARKEMA FRANCE, Direction Juridique / Division Marques - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Produits chimiques pour l'industrie, à savoir dispersions aqueuses de polymères réticulables aux UV destinées à être utilisées dans la fabrication de revêtements pour le bois, de revêtements pour le métal, de revêtements pour le plastique, d'encres et d'adhésifs ;

Produits pour la protection des métaux ; revêtements [peintures] ; revêtements pour le bois [peintures] ; encres d'imprimerie.