Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTUGLAS SIGNATURE
ARKEMA FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4140848
Date de dépôt :
10/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2024
ALTUGLAS SIGNATURE de ARKEMA FRANCE

Présentation de la marque ALTUGLAS SIGNATURE

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTUGLAS SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Direction Juridique / Division Marques domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France.

La marque ALTUGLAS SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTUGLAS SIGNATURE arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGLAS , ORGASOL , LACOVYL , DOMAINE DE PARAPON , TERRAINS D'ENTENTE , LUCALOR , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , APOLHYA , LUPERFAST


ARKEMA FRANCE, Société anonyme - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790


ARKEMA FRANCE, Direction Juridique / Division Marques - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; polyméthacrylate de méthyle (PMMA) sous forme de granulés, de résines et de perles ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; résines synthétiques et artificielles (produits semi-finis) ; résines acryliques ; polyméthacrylate de méthyle (PMMA) sous forme de plaques coulées ou extrudées ; plaques de polyméthacrylate de méthyle (PMMA) incluant des morceaux de tissu ou de dentelle ;

Présentoirs ; vitrines (meubles) ; étagères ; unités de rayonnage ; comptoirs ; finitions en matières plastiques pour meubles ; enseignes en matières plastiques ; articles et objets fabriqués en matières plastiques ou partiellement en matières plastiques pour la décoration intérieure.