Déposée le 5 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTUGLAS SHIELDUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France.
La marque ALTUGLAS SHIELDUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARKEMA FRANCE, société anonyme - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790
ARKEMA FRANCE - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Produits chimiques destinés à l'industrie ; adhésifs destinés à l'industrie, notamment les colles acryliques pour le polyméthacrylate de méthyle ; résines artificielles et matières plastiques à l'état brut y compris les polyméthacrylate de méthyle (PMMA) ; polyméthacrylate de méthyle (PMMA) sous toutes ses formes ;
Panneaux solaires, à savoir : capteurs solaires pour la production d'électricité ; écrans à cristaux liquides ; écrans d'affichage électroluminescents ; enseignes lumineuses ; panneaux de signalisation électrique ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ;
Pare-soleil ; pare-brise ; carrosserie ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; vitrages de téléphériques ; panneaux de voitures ; panneaux de caravane ; panneaux de carrosserie de voitures et de scooters ; pare-vent pour cyclomoteurs ; hublots des bateaux ; hublots pour avions ; vitres pour véhicules ; vitres pour appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;
Résines synthétiques et artificielles (produits semi-finis), à savoir le polyméthacrylate de méthyle (PMMA) sous forme de plaques coulées ou extrudées ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; verre de construction ; toitures non métalliques ; aquariums (constructions) ; abris de piscine (constructions non métalliques) ; piscines (construction non métallique) ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaiques.
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