Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTUGLAS
ARKEMA FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1225285
Date de dépôt :
17/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2022

Présentation de la marque ALTUGLAS

Déposée le 17 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTUGLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Direction juridique / Division des marques, A l'attention de Sophie Laurec domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.

La marque ALTUGLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALTUGLAS arrivera à expiration en date du 17 novembre 2022.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ORGASOL , LACOVYL , DOMAINE DE PARAPON , TERRAINS D'ENTENTE , LUCALOR , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , APOLHYA , LUPERFAST , REGENUS


ARKEMA FRANCE, Société anonyme - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790


ARKEMA FRANCE, Direction juridique / Division des marques, A l'attention de Sophie Laurec - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2002 n°2221613 - Publication au BOPI 2002-05-27

Renouvellement sans limitation n°2010544 - Publication au BOPI 1993-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°154983 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151563 - Publication au BOPI 1992-11-12

Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151562 - Publication au BOPI 1992-11-12

Inscription le 13 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312753 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2012 n°2504357 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-11

Produits chimiques pour l'industrie et plus particulièrement méthacrylate de méthyle en plaques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.