Déposée le 17 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALTU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Direction juridique / Division des marques, A l'attention de Sophie Laurec domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.
La marque ALTU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARKEMA FRANCE, Société anonyme - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790
ARKEMA FRANCE, Direction juridique / Division des marques, A l'attention de Sophie Laurec - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2002 n°2224374 - Publication au BOPI 2002-07-09
Renouvellement sans limitation n°2010543 - Publication au BOPI 1993-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151562 - Publication au BOPI 1992-11-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23
Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°154983 - Publication au BOPI 1993-02-15
Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151563 - Publication au BOPI 1992-11-12
Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28
Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356935 - Publication au BOPI 2002-10-14
Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-11
Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2012 n°2504360 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-11
Produits chimiques pour l'industrie.Matières synthétiques et plastiques en plaques, bâtons, feuilles et poudres; produits d'entretien et de collage des dites matières.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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