Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCOLADE
ARKEMA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4060309
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2024
ACCOLADE de ARKEMA FRANCE

Présentation de la marque ACCOLADE

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCOLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Mme. Sophie LAUREC domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France.

La marque ACCOLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOLADE arrivera à expiration en date du 13 janvier 2024.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGLAS , ORGASOL , LACOVYL , DOMAINE DE PARAPON , TERRAINS D'ENTENTE , LUCALOR , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , APOLHYA , LUPERFAST


ARKEMA FRANCE, Société Anonyme - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790


ARKEMA FRANCE, Mme. Sophie LAUREC - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, à savoir agents de fumigation à usage agricole ;

Germicides destinés à l'agriculture ; fongicides ; désherbants ; herbicides ; insecticides et parasiticides ; fumigants des sols ; produits pour la destruction de la vermine.