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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) arkansaas
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REFERENTIEL DOCUMENTAIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

REFERENTIEL DOCUMENTAIRE
arkansaas, SAS
OPUS Conseils, SAS

Numéro de dépôt :
3981512
Date de dépôt :
09/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
REFERENTIEL DOCUMENTAIRE de arkansaas

Présentation de la marque REFERENTIEL DOCUMENTAIRE

Déposée par voie électronique le 9 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) arkansaas et la Société par Action Simplifiée (SAS) OPUS Conseils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REFERENTIEL DOCUMENTAIRE »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) arkansaas domicilié(e) Bat Equateur 7 ieme, 16/18 Avenue Morane Saulnier - 78140 - VELIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société par Action Simplifiée (SAS) OPUS Conseils domicilié(e) Bat Equateur Etage 7, 16/18 avenue morane saulnier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPUS Conseils, M. Jacques LERET domicilié(e) Bat Equateur 7 ieme, 16/18 Avenue Morane Saulnier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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arkansaas, SAS - Bat Equateur 7 ieme, 16/18 Avenue Morane Saulnier - 78140 - VELIZY - France - SIREN 7

OPUS Conseils, SAS - Bat Equateur Etage 7, 16/18 avenue morane saulnier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 3


OPUS Conseils, M. Jacques LERET - Bat Equateur 7 ieme, 16/18 Avenue Morane Saulnier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 11 mars 2014 - Rejet total n°620129 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.