Déposée le 29 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARKAM MOTOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ARKAM MOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARKAM MOTOS domicilié(e) ZA VOIE DE LA LIBERTE - 77210 - SAMOREAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle FLORENCE KARILA, Avocat à la Cour (6ème étage) domicilié(e) 29 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France.
La marque ARKAM MOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877804.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARKAM MOTOS est expirée depuis le 29 novembre 2021.
ARKAM MOTOS, SARL - ZA VOIE DE LA LIBERTE - 77210 - SAMOREAU - France
Mlle FLORENCE KARILA, Avocat à la Cour (6ème étage) - 29 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; liquides pour lave-glaces ; agents nettoyants, notamment pour véhicules ; produits de nettoyage ; huiles de nettoyage ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; produits de lavage ;
Huiles et graisses industrielles ; huiles de moteur ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; Pétrole, gaz et charbon ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; fiouls ; carburants et bio-carburants ; gazole ; gaz de pétrole liquéfié ; additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants ; bougies, mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ; paraffines et cires ;
Lunettes de soleil non soumises à prescription médicale ; lunettes de sport à savoir lunettes pour la pratique de la moto, motocycle ou motocyclette ; lunettes antiéblouissantes ; étuis à lunettes ; lunettes et masques de protection, leurs pièces et accessoires, notamment pour motocyclistes ; casques de protection, leurs pièces et accessoires, notamment pour motocyclistes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; renforts protégeant les épaules, les coudes, les genoux et d'autres parties du corps ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; gilets réfléchissants de protection personnelle contre les accidents ; réflecteurs pour la prévention des accidents ; gants pour la protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements pour la protection contre le feu ; habillement pour la protection contre le feu ; chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; bouchons pour les oreilles ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; composants électriques de motocycles et motocyclettes ; câbles de démarrage pour moteurs ; batteries électriques ; relais électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; dispositifs de secours ; appareils de radio pour véhicules ; alarmes ; compte-tours ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; niveaux d'essence ; accessoires pour casque de moto, à savoir casque audio sans fil pour recevoir des télécommunications via un téléphone mobile et pour écouter de la musique ; casques d'écoute avec microphone à utiliser avec des radios de communication, systèmes d'intercommunication ou autres émetteurs-récepteurs de réseau de radio ; régulateurs de voltage pour véhicules ; haut-parleurs ; Parties de systèmes électroniques pour véhicules ; appareils de navigation par satellite, à savoir système de positionnement mondial (GPS) ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; appareils d'intercommunication ;
Appareils d'éclairage, y compris pour véhicules ; feux pour véhicules ; feux pour cycles ; ampoules d'éclairage ; phares de véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes] ; réflecteurs pour véhicules ; lampes à gaz ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ;
Véhicules, y compris cycles, motocycles et motocyclettes ; béquilles de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-brise ; freins de véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; arbres de transmission pour véhicules ; remorques [véhicules] ; attelages de remorques pour véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; porte-bagages pour véhicules ; pneus ; bandages de roues pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; barres de torsion pour véhicules ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; paniers spéciaux pour véhicules à deux roues ; porte-bagages pour véhicules ; filets porte-bagages pour véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; marchepieds de véhicules ; essuie-glace ; chaines de cycles ; chaines motrices pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs) ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; selles pour motocyclettes ; housses de selles pour motocyclettes ;
Cuir et imitations du cuir ; similicuir ; sacs, sacoches, sacs de voyage, valises et besaces pour motocyclistes, leurs pièces et accessoires ; porte-documents munis d'attaches spéciales pour motocycles et motocyclettes ; conteneurs pour le transport d'objets sur des motocycles et motocyclettes ; parapluies pour motocyclistes ;
Vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussures ; gants ; Manchons ; vêtements pour motocyclistes tels que manteaux, vestes rembourrées, vestes dont la doublure se retire, chandails, gilets, gants et bottes ; écharpes ; foulards ; cache-col ; imperméables ; blousons, pantalons, vestes, combinaisons notamment pour la pratique de la moto, motocycle ou motocyclette ; ceintures porte-monnaie ; ceintures ;
Réparation ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; entretien et réparation de véhicules ; graissage de véhicules ; services de vidange ; polissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; nettoyage de véhicules ; lavage de véhicules ; vulcanisation de pneus [réparation] ; rechapage de pneus ; Equipements et transformation (tuning) de véhicules ; services de personnalisation de véhicules, notamment installation d'équipements électriques et électroniques dans des véhicules.
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