Marque enregistrée - Marque en vigueur

BON INSTINCT ALIMENTATION NATURELLE POUR CARNIVORES DOMESTIQUES
ARKA, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4247840
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2026
BON INSTINCT ALIMENTATION NATURELLE POUR CARNIVORES DOMESTIQUES de ARKA

Présentation de la marque BON INSTINCT ALIMENTATION NATURELLE POUR CARNIVORES DOMESTIQUES

Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BON INSTINCT ALIMENTATION NATURELLE POUR CARNIVORES DOMESTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARKA domicilié(e) 35 bis avenue de la Gare - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 502 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque BON INSTINCT ALIMENTATION NATURELLE POUR CARNIVORES DOMESTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON INSTINCT ALIMENTATION NATURELLE POUR CARNIVORES DOMESTIQUES arrivera à expiration en date du 9 février 2026.


ARKA, Société à Responsabilité Limitée - 35 bis avenue de la Gare - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 790502835


IPSIDE, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; compléments alimentaires de protéines pour animaux ; vitamines pour animaux ; produits pour laver les animaux ; aliments médicamenteux pour les animaux ;

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; Produits comestibles à mâcher pour les animaux ; viande, boulettes de viande et steaks hachés pour l'alimentation animale ; produits alimentaires à base de viande à destination des animaux ; biscuits pour animaux ; boissons pour animaux ; litière pour animaux ; farines, levures pour les animaux ; produits pour l'engraissement des animaux.