CHEQUE DE BANQUE
Présentation de la marque CHEQUE DE BANQUE
Déposée le 13 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARJOWIGGINS SECURITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEQUE DE BANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHEQUE DE BANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEQUE DE BANQUE est expirée depuis le 13 octobre 2014.
ARJOWIGGINS SECURITY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Inscription le 29 juin 1995 - Transmission de propriété n°186964 - Publication au BOPI 1995-06-29
Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361986 - Publication au BOPI 2002-12-23
Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366500 - Publication au BOPI 2003-03-04
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2004 n°2273937 - Publication au BOPI 2004-10-14
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46