Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARJOWIGGINS HEALTHCARE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3969751
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2022
Marque figurative de ARJOWIGGINS HEALTHCARE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARJOWIGGINS HEALTHCARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARJOWIGGINS HEALTHCARE domicilié(e) route de Céret - 66110 - Amelie-Les-Bains-Palalda - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 626 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969751.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 décembre 2022.

ARJOWIGGINS HEALTHCARE a également déposé les autres marques suivantes : POLYBOND , CRYPTOPAK , STERIWEB , STERISHEET


ARJOWIGGINS HEALTHCARE, Société par Actions Simplifiée - route de Céret - 66110 - Amelie-Les-Bains-Palalda - France - SIREN 501626741


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Logiciels de codage et de décodage de données graphiques ou numériques ; instruments de codage et de décodage de données graphiques ou numériques ; appareils et instruments scientifiques pour analyser la structure des matériaux et les caractéristiques biométriques des êtres vivants ; appareils et instruments scientifiques pour stocker, numériser, transformer, coder et décoder l'information issue de l'analyse de la structure des matériaux et des êtres vivants ; appareils et instruments pour protéger et/ou sécuriser des informations ; appareils et instruments scientifiques pour identifier et authentifier les matériaux et les êtres vivants ;

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés pour la papeterie, pour l'imprimerie ou pour l'emballage) ; papier ou carton pour la fabrication de documents ou d'emballage de produits, sécurisés pour permettre leur identification, leur authentification et leur traçabilité ; feuilles ou étiquettes en matières plastiques, adhésives ou non, destinées au scellage et à l'authentification des emballages de produits ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; élaboration (conception), installation, location et maintenance de logiciels ; analyse de la structure des matériaux ; analyse des caractéristiques biométriques des êtres vivants ; numérisation, transformation, codage, décodage et sécurisation de données tirées de l'analyse de la structure des matériaux et caractéristiques biométriques des êtres vivants ; identification et authentification des matériaux et des êtres vivants ; conseils et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de l'analyse de la structure des matériaux et des caractéristiques biométriques des êtres vivants ; conseils et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la numérisation, la transformation, le codage, le décodage et la sécurisation de données tirées de l'analyse de la structure des matériaux et caractéristiques biométriques des êtres vivants ; conseils et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de l' identification et authentification des matériaux et des êtres vivants.