Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ARTAC
Numéro de dépôt :
934858
Date de dépôt :
10/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARTAC
Déposée le 10 octobre 1975 par Arjomari-Prioux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Arjomari-Prioux a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58792 - Publication au BOPI 1991-12-20