Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ARJOLLE
ARJOLLE, SARL

Numéro de dépôt :
4083206
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2024
DOMAINE DE L\'ARJOLLE de ARJOLLE

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ARJOLLE

Déposée le 10 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARJOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE L'ARJOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARJOLLE domicilié(e) 7 BIS RUE FOURNIER - 34480 - POUZOLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARJOLLE, M. TEISSERENC Francois domicilié(e) 7 BIS RUE FOURNIER - 34480 - POUZOLLES - France.

La marque DOMAINE DE L'ARJOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083206.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ARJOLLE est expirée depuis le 10 avril 2024.

ARJOLLE a également déposé les autres marques suivantes : M HAUTS DE MARGON MAESTRIA , ECHAPPEE GOURMANDE CHARLES DUBY GUILHEM DE FOZIERES


ARJOLLE, SARL - 7 BIS RUE FOURNIER - 34480 - POUZOLLES - France


ARJOLLE, M. TEISSERENC Francois - 7 BIS RUE FOURNIER - 34480 - POUZOLLES - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée Côtes de Thongue.