Déposée le 31 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ARJO WIGGINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARJOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARJO WIGGINS domicilié(e) 117 Quai du Président Roosevelt, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2163344) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 018 822 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2163344) - France.
La marque ARJOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARJO WIGGINS SA (Société anonyme) - 117 Quai du Président Roosevelt, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2163344) - France - SIREN 602018822
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2163344) - France
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163344 - Publication au BOPI 2000-01-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366500 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67297 - Publication au BOPI 1992-09-09
Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361986 - Publication au BOPI 2002-12-23
Inscription le 20 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58792 - Publication au BOPI 1991-12-20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeteries;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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