Marque expirée - Marque en non vigueur

MISTRAL
ARJO WIGGINS FINE PAPERS LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
95585786
Date de dépôt :
22/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/2015

Présentation de la marque MISTRAL

Déposée le 22 août 1995 par la société étrangère ARJO WIGGINS FINE PAPERS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MISTRAL »

Le déposant est la société étrangère ARJO WIGGINS FINE PAPERS LIMITED domicilié(e) Gateway House, Basing View BASINGSTOKE,Royaume-Uni (dossier no 2283105) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2283105) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MISTRAL est expirée depuis le 22 août 2015.

ARJO WIGGINS FINE PAPERS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : KEAYKOLOUR , (Marque figurative) , SMARTCORE , LASERGUARD , THE BLANK SHEET PROJECT , CONQUEROR , GATEWAY , CONNOISSEUR , SKIN Curious Collection


ARJO WIGGINS FINE PAPERS LIMITED Société de droit britannique - Gateway House, Basing View BASINGSTOKE,Royaume-Uni (dossier no 2283105) - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2283105) - 69448 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 10 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255961 - Publication au BOPI 1998-06-10

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2005 n°2283105 - Publication au BOPI 2005-03-02

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Papier, carton; produits pour l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].