Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ARJO SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4316687
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2026
Marque en couleurs, figurative de ARJO SOLUTIONS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARJO SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARJO SOLUTIONS domicilié(e) 32 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 189 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316687.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

ARJO SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : EDGYN , QUEOS , ADFIRMIA , EDGIN


ARJO SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique - 32 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 480189208


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Appareils et instruments permettant la vérification de la traçabilité, l'identification, l'authentification, la protection et la sécurisation de produits, de documents, d'êtres vivants et de données numériques, nommément, lecteurs opto-électroniques, nommément, lecteurs laser, lecteurs de codes à barres, lecteurs de disques optonumériques, Smartphones, scanneurs de codes-barres, scanneurs optiques et informatiques, caméras ; appareils et instruments de codage et de décodage de textes, d'images ou de graphismes, d'informations et de marques de sécurité créées par impression, par procédés optiques, chimiques, informatiques ou électroniques ; appareils et instruments pour visualiser, lire et/ou enregistrer des dispositifs de marquage ou des marques de sécurité en particulier par caméra ou dispositif optoélectronique ; appareils et instruments pour analyser, vérifier la traçabilité, identifier ou authentifier la structure des matériaux et marques de sécurité créées par impression, par procédés optiques, chimiques, informatiques ou électroniques ; appareils et instruments scientifiques pour stocker, numériser, transformer et/ou coder l'information issue de l'analyse de la structure des matériaux et des marques de sécurité ; appareils et instruments pour protéger et/ou sécuriser des informations ou des produits ; appareils et instruments permettant la lecture de marqueurs chimiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels d'encodage, de décryptage et pour l'impression de données ; imprimantes utilisées avec les ordinateurs et les appareils de traitement de l'information ; appareils et instruments scientifiques ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; étiquettes électroniques pour produits ; appareils pour le traitement de l'information ; détecteurs de fausses monnaies ; périphériques d'ordinateurs ou de Smartphone ;

Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés pour l'emballage de produits, la papeterie ou pour l'imprimerie) ; papier ou carton sécurisé pour la fabrication de documents de sécurité, de documents d'identité, d'emballage de produits, de diplômes ou de titres officiels, de cartes ou de billets d'accès afin de permettre l'identification, l'authentification et la traçabilité desdits documents et produits ; papier sécurisé filigrané ; films et feuilles en matières plastiques, imprimables ou non, pour la plastification (protection) de documents ; bandes de film plastique, imprimables ou non, destinées à la fabrication de documents sécurisés ou d'identité ; feuilles ou étiquettes en matières plastiques, adhésives ou non, contenant des éléments de sécurité, notamment destinées au scellage et à l'authentification des emballages de produits et d'enveloppes ; étiquettes d'identification en papier ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche technique et informations sur de nouveaux produits ; programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels ; services de recherche scientifique et industrielle en laboratoires ; expertises et travaux d'ingénieurs ; évaluations, analyses, recherches, conseils et informations rendus par des ingénieurs dans les domaines scientifiques et technologiques (expertises) en matière de sécurisation d'échange d'informations, de sécurisation d'accès, vérification de la traçabilité, d'identification et d'authentification de matériaux, de produits ou d'emballages de produits ; études de projets techniques pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; analyse, numérisation, transformation, codage de données, vérification de la traçabilité, identification et authentification tirées de l'analyse de la structure des matériaux, de produits ou d'emballages de produits ; sécurisation et protection de données informatiques ; services informatiques de traitement de données permettant la traçabilité, l'identification et l'authentification des matériaux, de produits ou d'emballages de produits ; services techniques (expertises d'ingénieurs) relatifs au contrôle d'accès (locaux, matériels).