Déposée le 18 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ARJO EQUIPEMENTS HOSPITALIERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PERL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARJO EQUIPEMENTS HOSPITALIERS domicilié(e) Central Parc, 4, allée du Sanglier, 93420 VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 219 677 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque PERL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERL est expirée depuis le 18 novembre 2004.
ARJO EQUIPEMENTS HOSPITALIERS (S.A.) - Central Parc, 4, allée du Sanglier, 93420 VILLEPINTE - France - SIREN 305219677
CABINET MALEMONT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
Appareils et instruments médicaux pour la prévention ou le traitement du mal de dos.Organisation de conférences ou de séminaires dans le domaine du mal de dos; services d'éducation pour la prévention ou le traitement du mal de dos.Services médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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