Déposée le 30 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARJEFRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « surfbiscus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARJEFRA domicilié(e) ZI DE L'ARGILE , 460/15 AVENUE DE LA QUIERA,06370 MOUANS-SARTOUX - 06370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 587 418 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard ARENE ARJEFRA (SARL) domicilié(e) Parc de l'Argile, 460/15 avenue de la Quiera,06370 MOUANS-SARTOUX - 06370 - France.
La marque surfbiscus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186068.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ARJEFRA SARL - ZI DE L'ARGILE , 460/15 AVENUE DE LA QUIERA,06370 MOUANS-SARTOUX - 06370 - France - SIREN 309587418
Monsieur Gérard ARENE ARJEFRA (SARL) - Parc de l'Argile, 460/15 avenue de la Quiera,06370 MOUANS-SARTOUX - 06370 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets articles de sport (à l' exception des vêtements, chaussures et tapis) , planche de surf.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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