Marque expirée - Marque en non vigueur

Arizona Country Dance
ASSOCIATION “ ARIZONA COUNTRY DANCE ” ASSOCIATION LOI 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3514349
Date de dépôt :
16/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2017
Arizona Country Dance de ARIZONA COUNTRY DANCE ” ASSOCIATION LOI 1er Juillet 1901

Présentation de la marque Arizona Country Dance

Déposée le 16 juillet 2007 par l'association loi 1901 ARIZONA COUNTRY DANCE ” ASSOCIATION LOI 1er Juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arizona Country Dance »

Le déposant est l'association loi 1901 ARIZONA COUNTRY DANCE ” ASSOCIATION LOI 1er Juillet 1901 domicilié(e) 17 Les Ruelles,60730 CAUVIGNY - 60730 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION “ ARIZONA COUNTRY DANCE ” domicilié(e) 17 Les Ruelles,60730 CAUVIGNY - 60730 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arizona Country Dance est expirée depuis le 16 juillet 2017.


ASSOCIATION “ ARIZONA COUNTRY DANCE ” ASSOCIATION LOI 1er Juillet 1901 - 17 Les Ruelles,60730 CAUVIGNY - 60730 - France


ASSOCIATION “ ARIZONA COUNTRY DANCE ” - 17 Les Ruelles,60730 CAUVIGNY - 60730 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Activités sportives et culturelles.