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Marques déposées par ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille) Organisation interprofessionnelle selon le décrêt du 27 juin 1994
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Nout volay, nout péi
Marque expirée - Marque en non vigueur

Nout volay, nout péi
ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille) Organisation interprofessionnelle selon le décrêt du 27 juin 1994

Numéro de dépôt :
3505526
Date de dépôt :
06/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2017
Nout volay, nout péi de ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille) Organisation interprofessionnelle selon le décrêt du 27 juin 1994

Présentation de la marque Nout volay, nout péi

Déposée le 6 juin 2007 par ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille) Organisation interprofessionnelle selon le décrêt du 27 juin 1994 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nout volay, nout péi »

Le déposant est ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille) Organisation interprofessionnelle selon le décrêt du 27 juin 1994 domicilié(e) 9 Allée de la forêt,97400 SAINT DENIS - 97400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille) domicilié(e) 9 Allée de la forêt,97400 SAINT DENIS - 97400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nout volay, nout péi est expirée depuis le 6 juin 2017.

ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille) Organisation interprofessionnelle selon le décrêt du 27 juin 1994 a également déposé les autres marques suivantes : Volay Péi


ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille) Organisation interprofessionnelle selon le décrêt du 27 juin 1994 - 9 Allée de la forêt,97400 SAINT DENIS - 97400 - France


ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille) - 9 Allée de la forêt,97400 SAINT DENIS - 97400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.