Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITSAM
ARISTOTE, SAS

Numéro de dépôt :
4120574
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2024
ITSAM de ARISTOTE

Présentation de la marque ITSAM

Déposée le 24 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARISTOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ITSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARISTOTE domicilié(e) 2 COURS DE L'ELBE, BOITE 321 - 77700 - SERRIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 393 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARISTOTE, M. RAGOT Joël domicilié(e) 2 COURS DE L'ELBE, BOITE 321 - 77700 - SERRIS - France.

La marque ITSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120574.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITSAM est expirée depuis le 24 septembre 2024.

ARISTOTE a également déposé les autres marques suivantes : LOCAL FIRST , Be alive


ARISTOTE, SAS - 2 COURS DE L'ELBE, BOITE 321 - 77700 - SERRIS - France - SIREN 804393601


ARISTOTE, M. RAGOT Joël - 2 COURS DE L'ELBE, BOITE 321 - 77700 - SERRIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Etudes de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques.