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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aristot
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BIOGASPRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGASPRO
Aristot SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4079513
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2024
BIOGASPRO de Aristot

Présentation de la marque BIOGASPRO

Déposée par voie électronique le 27 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aristot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOGASPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Aristot domicilié(e) 205 rue La Fayette - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge Melloul domicilié(e) 321 impasse Eugène Fromentin - 13320 - Bouc Bel Air - France.

La marque BIOGASPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGASPRO est expirée depuis le 27 mars 2024.

Aristot a également déposé les autres marques suivantes : Référentiels Auvergne Rhône-Alpes en oncologie thoracique


Aristot SAS, SAS - 205 rue La Fayette - 75010 - Paris - France


M. Serge Melloul - 321 impasse Eugène Fromentin - 13320 - Bouc Bel Air - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.