Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCRIPTURAL
ARISTOPHIL TM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4126364
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2024
SCRIPTURAL de ARISTOPHIL TM

Présentation de la marque SCRIPTURAL

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARISTOPHIL TM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCRIPTURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARISTOPHIL TM domicilié(e) 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 215 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque SCRIPTURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRIPTURAL est expirée depuis le 16 octobre 2024.

ARISTOPHIL TM a également déposé les autres marques suivantes : INDIVY'S , FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT , ARISTOPHIL , BOULE DE MOULINS , SCRIPTURA , FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT , BOULE DE MOULINS , FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT


ARISTOPHIL TM, société par actions simplifiée - 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France - SIREN 790215495


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

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