Déposée le 29 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARISTOPHIL TM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « SCRIPTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARISTOPHIL TM domicilié(e) 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 215 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque SCRIPTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARISTOPHIL TM, société par actions simplifiée - 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France - SIREN 790215495
TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Inscription le 30 avril 2007 - Concession de licence n°453247 - Publication au BOPI 2007-04-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Inscription le 4 juin 2012 - Changement d'adresse n°576749 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04
Inscription le 9 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580833 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-09
Inscription le 13 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission totale de propriété n°590837 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13
Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597966 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2014 n°2548456 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-16
Parfums. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; montres ; objets d'arts en métaux précieux. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de musée (présentation, expositions) ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ayant pour but de promouvoir, d'encourager et de révéler l'art et l'amateur d'art et de promouvoir le patrimoine culturel en soutenant les initiatives des collectionneurs amateurs ou professionnels ; remise de prix, de récompenses, de diplômes ; exploitation de galerie de peintures (présentation, expositions) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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