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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARISTOPHIL TM
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FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT
ARISTOPHIL TM, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4004655
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2023
FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT de ARISTOPHIL TM

Présentation de la marque FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT

Déposée par voie électronique le 14 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARISTOPHIL TM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARISTOPHIL TM domicilié(e) 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 215 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT est expirée depuis le 14 mai 2023.

ARISTOPHIL TM a également déposé les autres marques suivantes : INDIVY'S , FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT , ARISTOPHIL , BOULE DE MOULINS , SCRIPTURA , FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT , SCRIPTURAL , BOULE DE MOULINS


ARISTOPHIL TM, société par actions simplifiée à associé unique - 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France - SIREN 790215495


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Produits de l`imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) ; caractères d`imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; périodiques ; magazines ; albums ; almanachs ; manuels ; livres ; objets d`art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; toiles pour la peinture ; chevalets pour la peinture ; lettres (courriers) ; autographes ; photogravures ; papier à lettres ; partitions musicales sur papier ; dessins ; instruments de dessin ; gravures ; eaux-fortes (gravures) ; cartes postales ; affiches ; papier-parchemin ; publications ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d`expositions de lettres (courriers) écrites par des personnalités historiques ; services de musée (présentation, expositions) ; exploitation de galerie de peintures (présentation, expositions) ; académies (éducation) ; éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d`éducation ; publication de livres, de textes, de lettres (courriers) ; prêts de livres ; publication électronique de livres, de textes, de lettres (courriers) et de périodiques en ligne.