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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARISTOPHIL TM
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BOULE DE MOULINS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOULE DE MOULINS
ARISTOPHIL TM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95556930
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2025

Présentation de la marque BOULE DE MOULINS

Déposée le 3 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARISTOPHIL TM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULE DE MOULINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARISTOPHIL TM domicilié(e) 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 215 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque BOULE DE MOULINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOULE DE MOULINS arrivera à expiration en date du 3 février 2025.

ARISTOPHIL TM a également déposé les autres marques suivantes : INDIVY'S , FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT , ARISTOPHIL , BOULE DE MOULINS , SCRIPTURA , FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT , SCRIPTURAL , FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT


ARISTOPHIL TM, société par actions simplifiée - 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France - SIREN 790215495


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2005 n°2280850 - Publication au BOPI 2005-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Inscription le 4 juin 2012 - Changement d'adresse n°576749 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597966 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Renouvellement sans limitation le 18 février 2015 n°2579177 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-18

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, notamment pendentifs, boucles d'oreilles; horlogerie et instruments chronométriques.Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.