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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARISTOPHIL TM
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BOULE DE MOULINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOULE DE MOULINS
ARISTOPHIL TM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94537347
Date de dépôt :
22/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2024

Présentation de la marque BOULE DE MOULINS

Déposée le 22 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARISTOPHIL TM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULE DE MOULINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARISTOPHIL TM domicilié(e) 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 215 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque BOULE DE MOULINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOULE DE MOULINS est expirée depuis le 22 septembre 2024.

ARISTOPHIL TM a également déposé les autres marques suivantes : INDIVY'S , FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT , ARISTOPHIL , SCRIPTURA , FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT , SCRIPTURAL , BOULE DE MOULINS , FONDATION POUR LE PATRIMOINE ECRIT


ARISTOPHIL TM, Société par Actions Simplifiée - 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France - SIREN 790215495


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2004 n°2271781 - Publication au BOPI 2004-09-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Inscription le 4 juin 2012 - Changement d'adresse n°576749 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597966 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2014 n°2566435 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-02

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, notamment pendentifs, boucles d'oreilles; horlogerie et instruments chronométriques.Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.