TERRE DE FOSSILES
Présentation de la marque TERRE DE FOSSILES
Déposée le 10 mars 2017 par monsieur ARISTON PAUL-VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRE DE FOSSILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE DE FOSSILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE FOSSILES arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.
ARISTON PAUL-VINCENT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41