ARBELLE CREATIONS
Présentation de la marque ARBELLE CREATIONS
Déposée le 26 octobre 1982 par la société ARISTON-NORD-WEST-RING EG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBELLE CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARBELLE CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARBELLE CREATIONS est expirée depuis le 26 octobre 2022.
ARISTON-NORD-WEST-RING EG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2010561 - Publication au BOPI 1994-04
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2002 n°2229974 - Publication au BOPI 2002-10-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11
Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241753 - Publication au BOPI 1997-08-18
Inscription le 19 février 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°155194 - Publication au BOPI 1993-02-19
Inscription le 9 avril 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°157179 - Publication au BOPI 1993-04-09
Inscription le 20 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150944 - Publication au BOPI 1992-10-20
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2012 n°2498609 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-05-04