Déposée le 8 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARISTIDE & Co Antiquaire de Marques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DAMES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARISTIDE & Co Antiquaire de Marques domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 607 499 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARISTIDE & Co Antiquaire de Marques domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque DAMES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARISTIDE & Co Antiquaire de Marques SARL - 57 rue d'Amsterdam,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 448607499
ARISTIDE & Co Antiquaire de Marques - 57 rue d'Amsterdam,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531209 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment recherche et mise en application des méthodes relatives à l'innovation sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation ; informations et renseignements sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur lesdits marchés, développement des sociétés. Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de sport autres que de plongée ; blousons ; gabardines ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; vestes ; trench coats ; blouses ; combinaisons ; bodies ; bustiers ; cache-cœurs ; cardigans, chandails ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; tricots ; débardeurs ; gilets ; costumes, vêtements en cuir et en imitations cuir ; vêtements en fourrure ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; pyjamas ; robes de chambre ; shorts ; bermudas ; panta-courts ; paletots ; vêtements confectionnés, vêtements en papier ; manchons ; bonnets, caleçons, costumes et maillots de bain ; peignoirs et sandales de bain ; costumes de plage ; justaucorps ; bretelles ; cache-col ; chaussettes ; bas ; collants ; lingerie de corps ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens gorge ; jarretelles ; maillots ; peignoirs ; voilettes ; bandanas ; foulards ; châles, tours de cou ; écharpes ; étoles ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; cravates ; chaussures ; bottes ; bottines ; chaussures de plage, chaussures de sport, pantoufles ; chaussons ; sandales ; espadrilles ; sabots ; souliers ; chapellerie ; bandeaux pour la tête ; saris, bérets ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; visières. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matière textile), couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; tissus à usage textile ; linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verre ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DAMES DE FRANCE"