RED SEAL
Présentation de la marque RED SEAL
Déposée le 17 août 1983 par ARISTA MUSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RED SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RED SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RED SEAL est expirée depuis le 17 août 2023.
ARISTA MUSIC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 juin 1988 - Transmission de propriété n°31035 - Publication au BOPI 1988-06-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2003 n°2244975 - Publication au BOPI 2003-06-23
Inscription le 11 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184210 - Publication au BOPI 1995-04-11
Inscription - Transmission de propriété n°31035 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2014104 - Publication au BOPI 1993-13
Inscription le 19 mai 2011 - Changement de dénomination n°549108 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-19
Inscription le 19 mai 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°549107 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-19
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2013 n°2528434 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-29