GOLD SEAL
Présentation de la marque GOLD SEAL
Déposée le 2 juillet 1993 par ARISTA MUSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOLD SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GOLD SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GOLD SEAL est expirée depuis le 2 juillet 2023.
ARISTA MUSIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2003 n°2244977 - Publication au BOPI 2003-06-23
Inscription le 11 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184210 - Publication au BOPI 1995-04-11
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Inscription le 19 mai 2011 - Changement de dénomination n°549108 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19
Inscription le 19 mai 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°549107 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2013 n°2528030 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-23