Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCELDIAG
ARIPA S II, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3639496
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019
ACCELDIAG de ARIPA S II

Présentation de la marque ACCELDIAG

Déposée le 26 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARIPA S II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCELDIAG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARIPA S II domicilié(e) 18 Allée Gustave Prugnat - 77250 - MORET SUR LOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 599 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès DOYEN, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCELDIAG est expirée depuis le 26 mars 2019.

ARIPA S II a également déposé les autres marques suivantes : hepha medical Passion for Medical Robotic Research


ARIPA S II, société par actions simplifiée - 18 Allée Gustave Prugnat - 77250 - MORET SUR LOING - France - SIREN 479599722


Agnès DOYEN, Cabinet WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Conseils en matière déconomie dénergie. Services d'ingénierie, établissement de plans pour la construction, conseils en construction et en amélioration de lhabitat, consultation sur la protection de lenvironnement ; étude de projets techniques, recherches en mécanique, recherches techniques. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques. Conversion de données ou de documents dun support physique vers un support électronique. Contrôle de qualité. ; Conseils et services en matière de sécurité de lhabitat, à savoir de recherche et diagnostic relatif à lamiante, au plomb, aux termites, aux installations de production et de distribution dénergie.